Mentions légales — Site vitrine

1. Éditeur du site

Nom : SEAVIEW ARTWORK
Statut : Entreprise (statut à compléter — auto-entrepreneur / SASU / EURL)
Siège social : (adresse à compléter)
SIRET : (à compléter)
Numéro de téléphone : (à compléter)
Email : contact@seaviewartwork.com
Directrice de la publication : (à compléter)

2. Hébergeur

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, photographies, logos, code source) est la propriété exclusive de SEAVIEW ARTWORK ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Collecte de fonds et partenariats

Les collectes de fonds publiées sur ce site (notamment la campagne PICA 02 — 100 photos dans la médina de Moroni) sont organisées par SEAVIEW ARTWORK, en partenariat avec l’association Partage de la Connaissance Maarifa (APCM — A.P.C.M.). Les fonds collectés sont reversés et utilisés conformément aux objectifs décrits dans chaque campagne. SEAVIEW ARTWORK agit en tant qu’opérateur de la collecte pour le compte de l’APCM, dans le cadre d’une convention de partenariat.

5. Données personnelles (RGPD)

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (session WordPress, panier WooCommerce). Aucun cookie de traçage publicitaire ou analytique tiers n’est déposé sans votre consentement.

7. Responsabilité

SEAVIEW ARTWORK s’efforce de garantir l’exactitude des informations publiées, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité du site, ou de la présence de virus sur son serveur. Les liens externes vers des sites tiers (HelloAsso, réseaux sociaux) ne sauraient engager la responsabilité de SEAVIEW ARTWORK.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Dernière mise à jour : septembre 2026.